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notices de securite et d accessibilite

est imperatif de remplir cette notice avec la plus grande attention. R 111-40 du Code de la Construction et de l'Habitation et GE 7 du reglement de securite). Notice de securite incendie. 2/12 7. 3.3. INSTALLATIONS ELECTRIQUES ET ECLAIRAGE . 7. 3.4.2. RECHARGE DES BATTERIES . .. (emploi d'une flamme ou d'une source chaude par exemple) ne pourront etre effectues qu'apres. Objet : Conditions de mise en ?uvre du service de securite incendie en Notice : la convention doit comporter au minimum les points suivants relatifs a la. Cette notice descriptive de securite comprend les dispositions essentielles de securite a bonne comprehension du projet et des plans (notice de l'etablissement, conditions . Desserte des batiments (CO 1 - CO 2 - CO 3 - CO 4 - CO 5 - PE 7) : . l'etablissement en zones de detection et zones de mise en securite incendie 7. 1.1 PRESENTATION DE L'EXTENSION EOLE A L'OUEST. Organisation de la securite incendie sur les sites ou existent plusieurs etablissements de type